Présentation et instruction des demandes d'autorisation
Conditions d'acceptation et de port des décorations étrangères
Concession de la médaille militaire aux étrangers
Droits, honneurs et prérogatives
Conditions et modalités de concession de la médaille militaire
Attribution de la Légion d'honneur aux étrangers
Musée national de la Légion d'honneur et des ordres de chevalerie